Réalisation du site

Développeur : SARL CODICEO
Siège social : 289 rue garibaldi, 69007 Lyon
Téléphone : 04 78 96 93 35
SIRET : 904 143 070 R.C.S. Saint Etienne
Capital : 1000€

Accès au site

Le site titan-chaudronnerie.com permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux informations fournies par TITAN CHAUDRONNERIE.
Le Site Internet titan-chaudronnerie.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet, dont titan-chaudronnerie.com ne peut contrôler ni l'exactitude des informations, ni leur contenu. TITAN CHAUDRONNERIE ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet contenu sur titan-chaudronnerie.com.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tous les utilisateurs ayant un accès à Internet.

Collecte des données

TITAN CHAUDRONNERIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de TITAN CHAUDRONNERIE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

TITAN CHAUDRONNERIE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site TITAN CHAUDRONNERIE.
TITAN CHAUDRONNERIE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur TITAN CHAUDRONNERIE.
TITAN CHAUDRONNERIE s'engage à sécuriser au mieux le site titan-chaudronnerie.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. TITAN CHAUDRONNERIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, TITAN CHAUDRONNERIE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Liens Hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'Utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du site titan-chaudronnerie.com. Ce dernier n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Droit applicable et juridiction compétence

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l'application des présentes CGU, vous pouvez joindre l'éditeur aux coordonnées inscrites à l'ARTICLE 1.